Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 1975 PROGRAMME DES 2E ET 3E ANNEES D'ENSEIGNEMENT PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHO-REEDUCATEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 septembre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 septembre 1975
Publié le24 septembre 1975
PublicationJORF du 24 septembre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000834469
RéférenceArrêté du 17 septembre 1975 PROGRAMME DES 2E ET 3E ANNEES D'ENSEIGNEMENT PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHO-REEDUCATEUR, JO du 24 septembre 1975Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000834469, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).