Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENTS INDICIAIRES APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS ET DE SAINT-ETIENNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1978
Publié le25 mars 1978
PublicationJORF du 25 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000834501
RéférenceArrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENTS INDICIAIRES APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS ET DE SAINT-ETIENNE, JO du 25 mars 1978Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000834501, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).