Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mai 1974 CONSTRUCTION, VERIFICATION ET UTILISATION DES HUMIDIMETRES DESTINES A MESURER LE TITRE EN EAU DES GRAINES DE CEREALES ET LE TITRE EN EAU ET MATIERES VOLATILES DES GRAINES OLEAGINEUSES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juin 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 mai 1974
Publié le1er juin 1974
PublicationJORF du 1 juin 1974
IdentifiantJORFTEXT000000835684
RéférenceArrêté du 7 mai 1974 CONSTRUCTION, VERIFICATION ET UTILISATION DES HUMIDIMETRES DESTINES A MESURER LE TITRE EN EAU DES GRAINES DE CEREALES ET LE TITRE EN EAU ET MATIERES VOLATILES DES GRAINES OLEAGINEUSES, JO du 1er juin 1974Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 5 août 1983 · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835684, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).