Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mai 1979 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE (SEMENCES DE BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juin 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mai 1979
Publié le2 juin 1979
PublicationJORF du 2 juin 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000835898
RéférenceArrêté du 14 mai 1979 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE (SEMENCES DE BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE), JO du 2 juin 1979Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835898, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).