Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 août 1978 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES AUX CONSERVATEURS DE MUSEES D'HISTOIRE NATURELLE DE PROVINCE ET AUX DIRECTEURS DE JARDIN ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE, VIVARIUM ET AQUARIUM

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 septembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 août 1978
Publié le6 septembre 1978
PublicationJORF du 6 septembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000836099
RéférenceArrêté du 23 août 1978 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES AUX CONSERVATEURS DE MUSEES D'HISTOIRE NATURELLE DE PROVINCE ET AUX DIRECTEURS DE JARDIN ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE, VIVARIUM ET AQUARIUM, JO du 6 septembre 1978Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 31 décembre 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000836099, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).