Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juillet 1984 PORTANT CREATION D'UNE EPREUVE DE PHILOSOPHIE AUX BACCALAUREATS DE TECHNICIEN ELECTRONIQUE,GENIE CIVIL,ENERGIE ET EQUIPEMENT,MICROTECHNIQUES,A COMPTER DE LA SESSION 1985

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juillet 1984
Publié le25 juillet 1984
PublicationJORF du 25 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000836270
RéférenceArrêté du 17 juillet 1984 PORTANT CREATION D'UNE EPREUVE DE PHILOSOPHIE AUX BACCALAUREATS DE TECHNICIEN ELECTRONIQUE,GENIE CIVIL,ENERGIE ET EQUIPEMENT,MICROTECHNIQUES,A COMPTER DE LA SESSION 1985, JO du 25 juillet 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000836270, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).