Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 décembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-11-1983 RELATIF AU TEST TECHNIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 janvier 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 décembre 1985
Publié le30 janvier 1986
PublicationJORF du 30 janvier 1986
IdentifiantJORFTEXT000000836536
RéférenceArrêté du 30 décembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-11-1983 RELATIF AU TEST TECHNIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND, JO du 30 janvier 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 9 novembre 1983 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000836536, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).