Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juin 1983 LA LISTE DES DIPLOMES RELATIVE AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE EST COMPLETEE PAR LE DIPLOME NATIONAL D'ARTS ET TECHNIQUES (CADRE BATI)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1983
Publié le21 juin 1983
PublicationJORF du 21 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000836899
RéférenceArrêté du 1 juin 1983 LA LISTE DES DIPLOMES RELATIVE AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE EST COMPLETEE PAR LE DIPLOME NATIONAL D'ARTS ET TECHNIQUES (CADRE BATI), JO du 21 juin 1983Légifrance →

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