Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 octobre 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 09-11-1983 MODIFIE RELATIF AU TEST TECHNIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 octobre 1985
Publié le1er novembre 1985
PublicationJORF du 1 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000837225
RéférenceArrêté du 14 octobre 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 09-11-1983 MODIFIE RELATIF AU TEST TECHNIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND, JO du 1er novembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 9 novembre 1983 · modifie
Arrêté du 22 août 1984 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837225, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).