Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juillet 1980 CREATION D'UNE CLASSE DE MISE A NIVEAU PROFESSIONNEL POUR LES ELEVES BACHELIERS EN VUE DE LEUR ADMISSION DANS LES SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS HOTELLERIE RESTAURATION ET HORAIRES ET PROGRAMME DE CETTE CLASSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juillet 1980
Publié le23 août 1980
PublicationJORF du 23 août 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837816
RéférenceArrêté du 24 juillet 1980 CREATION D'UNE CLASSE DE MISE A NIVEAU PROFESSIONNEL POUR LES ELEVES BACHELIERS EN VUE DE LEUR ADMISSION DANS LES SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS HOTELLERIE RESTAURATION ET HORAIRES ET PROGRAMME DE CETTE CLASSE, JO du 23 août 1980Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837816, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).