Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1978 MODIFIE LES ARTICLES 1 (OBJET DES MESURES), 6 (IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES ANIMAUX), 10 ET 11 (RECHERCHE DES BOVINS TUBERCULEUX, TUBERCULINATION), 18, 19 ET 20 (DELAI D'ABATTAGE), 23 (LISTE DEPARTEMENTALE DES ETABLES OFFICIELLEMENT INDEMNES DE LA TUBERCULOSE), 32, 33 ET 34 (ASSAINISSEMENT), 35 ET 36 (INTRODUCTION DE BOVINS, REPEUPLEMENT) DE L'ARRETE DU 14-08-1963

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1978
Publié le30 juin 1978
PublicationJORF du 30 juin 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837882
RéférenceArrêté du 15 juin 1978 MODIFIE LES ARTICLES 1 (OBJET DES MESURES), 6 (IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES ANIMAUX), 10 ET 11 (RECHERCHE DES BOVINS TUBERCULEUX, TUBERCULINATION), 18, 19 ET 20 (DELAI D'ABATTAGE), 23 (LISTE DEPARTEMENTALE DES ETABLES OFFICIELLEMENT INDEMNES DE LA TUBERCULOSE), 32, 33 ET 34 (ASSAINISSEMENT), 35 ET 36 (INTRODUCTION DE BOVINS, REPEUPLEMENT) DE L'ARRETE DU 14-08-1963, JO du 30 juin 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 14 août 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837882, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).