Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 avril 1979 MODIFICATION DE L'ART. 27 DE L'ARRETE DU 16-01-1976 RELATIF AU 2EME CYCLE DES ETUDES UNIVERSITAIRES (AU LIEU DE : "01-10-1979", LIRE : "01-10-1980")

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 avril 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 avril 1979
Publié le15 avril 1979
PublicationJORF du 15 avril 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837995
RéférenceArrêté du 2 avril 1979 MODIFICATION DE L'ART. 27 DE L'ARRETE DU 16-01-1976 RELATIF AU 2EME CYCLE DES ETUDES UNIVERSITAIRES (AU LIEU DE : "01-10-1979", LIRE : "01-10-1980"), JO du 15 avril 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 janvier 1976 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837995, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).