Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mars 1980 MONTANT DES ALLOCATIONS DE RECHERCHE : 2 735 FRS A COMPTER DU 01-01-1980. ABROGATION DE L'ARRETE DU 16-02-1979

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mars 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 mars 1980
Publié le21 mars 1980
PublicationJORF du 21 mars 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838062
RéférenceArrêté du 10 mars 1980 MONTANT DES ALLOCATIONS DE RECHERCHE : 2 735 FRS A COMPTER DU 01-01-1980. ABROGATION DE L'ARRETE DU 16-02-1979, JO du 21 mars 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 février 1979 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 novembre 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838062, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).