Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 septembre 1979 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 octobre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 septembre 1979
Publié le25 octobre 1979
PublicationJORF du 25 octobre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838712
RéférenceArrêté du 26 septembre 1979 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI, JO du 25 octobre 1979Légifrance →

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Arrêté du 17 juin 1975 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838712, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).