Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 janvier 1980 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 20-08-1964 MODIFIE PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE. LE PROGRAMME DU CONCOURS D'ENTREE EN PREMIERE ANNEE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE DE RENNES ANNEXE AU PRESENT ARRETE SE SUBSTITUE A COMPTER DU CONCOURS ORGANISE EN 1980 A CELUI FIXE PAR L'ARRETE DU 09-12-1970

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 janvier 1980
Publié le13 janvier 1980
PublicationJORF du 13 janvier 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839449
RéférenceArrêté du 4 janvier 1980 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 20-08-1964 MODIFIE PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE. LE PROGRAMME DU CONCOURS D'ENTREE EN PREMIERE ANNEE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE DE RENNES ANNEXE AU PRESENT ARRETE SE SUBSTITUE A COMPTER DU CONCOURS ORGANISE EN 1980 A CELUI FIXE PAR L'ARRETE DU 09-12-1970, JO du 13 janvier 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 août 1964 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839449, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).