Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 janvier 1986 RELATIF A LA LUTTE CONTRE A LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 janvier 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 janvier 1986
Publié le15 janvier 1986
PublicationJORF du 15 janvier 1986
IdentifiantJORFTEXT000000839574
RéférenceArrêté du 6 janvier 1986 RELATIF A LA LUTTE CONTRE A LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE, JO du 15 janvier 1986Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 4 juillet 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839574, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).