Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1983 BREVET PROFESSIONNEL D'AGENT DU TRAITEMENT DES TEXTILES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 octobre 1983
Publié le22 octobre 1983
PublicationJORF du 22 octobre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839756
RéférenceArrêté du 10 octobre 1983 BREVET PROFESSIONNEL D'AGENT DU TRAITEMENT DES TEXTILES, JO du 22 octobre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).