Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 janvier 1983 NOMENCLATURE DU MATERIEL MEDICAL ET PHARMACEUTIQUE A EMBARQUER SUR LES NAVIRES DE COMMERCE ET DE PECHE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 janvier 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 janvier 1983
Publié le26 janvier 1983
PublicationJORF du 26 janvier 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000840139
RéférenceArrêté du 14 janvier 1983 NOMENCLATURE DU MATERIEL MEDICAL ET PHARMACEUTIQUE A EMBARQUER SUR LES NAVIRES DE COMMERCE ET DE PECHE, JO du 26 janvier 1983Légifrance →

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Arrêté du 3 juin 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840139, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).