Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 septembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-11-1992 RELATIF A LA PROCEDURE D'INSCRIPTION SUR LES LISTES DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE PROFESSEUR DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE ET DE MAITRE DE CONFERENCES DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 septembre 1993
Publié le1er octobre 1993
PublicationJORF du 1 octobre 1993
NORRESM9301266A
IdentifiantJORFTEXT000000840686
RéférenceArrêté du 27 septembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-11-1992 RELATIF A LA PROCEDURE D'INSCRIPTION SUR LES LISTES DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE PROFESSEUR DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE ET DE MAITRE DE CONFERENCES DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE, JO du 1er octobre 1993, NOR RESM9301266ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 · application
Arrêté du 9 novembre 1992 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 novembre 1992 - art. 3 (V) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840686, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).