Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 septembre 1989 PORTANT MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ANALYSES BIOLOGIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 septembre 1989
Publié le26 septembre 1989
PublicationJORF du 26 septembre 1989
NORMENL8902016A
IdentifiantJORFTEXT000000840909
RéférenceArrêté du 6 septembre 1989 PORTANT MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ANALYSES BIOLOGIQUES, JO du 26 septembre 1989, NOR MENL8902016ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840909, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).