Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1986 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 13-12-1979 RELATIF AUX PROGRAMMES DE FORMATION ET AUX MODALITES D'ORGANISATION DU STAGE PREVU A L'INTENTION DES ATHLETES DE HAUT NIVEAU POUR LA DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT DU 1ER DEGRE D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1986
Publié le6 août 1986
PublicationJORF du 6 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000841033
RéférenceArrêté du 15 juillet 1986 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 13-12-1979 RELATIF AUX PROGRAMMES DE FORMATION ET AUX MODALITES D'ORGANISATION DU STAGE PREVU A L'INTENTION DES ATHLETES DE HAUT NIVEAU POUR LA DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT DU 1ER DEGRE D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 6 août 1986Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841033, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).