Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 juillet 1989 FIXANT LA COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT EN COOPERATION (ORSTOM) ET LES MODALITES DE DESIGNATION DE SES MEMBRES ET DE SON PRESIDENT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juillet 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 26 juillet 1989
NatureArrêté
Signé le17 juillet 1989
Publié le26 juillet 1989
PublicationJORF du 26 juillet 1989
NORRESY8900247A
IdentifiantJORFTEXT000000841144
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Textes cités liens · DILA2
Décret n°84-430 du 5 juin 1984 · application
Arrêté du 21 novembre 1984 · abroge
Aller plus loin
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