Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1987 FIXANT LA LISTE DES CENTRES NATIONAUX DE REFERENCE POUR LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juillet 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1987
Publié le7 juillet 1987
PublicationJORF du 7 juillet 1987
NORASEP8760902D
IdentifiantJORFTEXT000000841725
RéférenceArrêté du 15 juin 1987 FIXANT LA LISTE DES CENTRES NATIONAUX DE REFERENCE POUR LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES, JO du 7 juillet 1987, NOR ASEP8760902DLégifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841725, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).