Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mai 1985 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE FORMATION EXPERIMENTALE A L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) DE NANTES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mai 1985
Publié le23 mai 1985
PublicationJORF du 23 mai 1985
IdentifiantJORFTEXT000000841952
RéférenceArrêté du 15 mai 1985 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE FORMATION EXPERIMENTALE A L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) DE NANTES, JO du 23 mai 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 8 février 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841952, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).