Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 février 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-02-1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENT EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES DE 1ERE CLASSE PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43-2 DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 février 1986
Publié le25 février 1986
PublicationJORF du 25 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000842419
RéférenceArrêté du 18 février 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-02-1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENT EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES DE 1ERE CLASSE PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43-2 DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 25 février 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Arrêté du 3 février 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842419, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).