Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 octobre 1985 FIXANT LA DUREE ET LE CONTENU DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION EQUITATION,LORSQU'ELLE EST REALISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES A L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1985
Publié le27 novembre 1985
PublicationJORF du 27 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000842861
RéférenceArrêté du 21 octobre 1985 FIXANT LA DUREE ET LE CONTENU DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION EQUITATION,LORSQU'ELLE EST REALISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES A L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION, JO du 27 novembre 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842861, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).