Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 avril 1987 COMPLETANT LA LISTE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 avril 1987
Publié le24 mai 1987
PublicationJORF du 24 mai 1987
NORRESS8700184A
IdentifiantJORFTEXT000000843836
RéférenceArrêté du 16 avril 1987 COMPLETANT LA LISTE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT), JO du 24 mai 1987, NOR RESS8700184ALégifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 14 septembre 1987 · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843836, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).