Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 24-06-1985 FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION ET D'ATTRIBUTION DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE (BTA)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mai 1988
Publié le10 mai 1988
PublicationJORF du 10 mai 1988
NORAGRE8800912A
IdentifiantJORFTEXT000000844376
RéférenceArrêté du 6 mai 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 24-06-1985 FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION ET D'ATTRIBUTION DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE (BTA), JO du 10 mai 1988, NOR AGRE8800912ALégifrance →

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Arrêté du 24 juin 1985 · modifie
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