Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 décembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-03-1993 RELATIF A LA CREATION ET A L'ORGANISATION DES OPTIONS PROFESSIONNELLES DU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT ANIMATEUR TECHNICIEN DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 décembre 1993
Publié le24 décembre 1993
PublicationJORF du 24 décembre 1993
NORMJSK9370220A
IdentifiantJORFTEXT000000844964
RéférenceArrêté du 12 décembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-03-1993 RELATIF A LA CREATION ET A L'ORGANISATION DES OPTIONS PROFESSIONNELLES DU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT ANIMATEUR TECHNICIEN DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, JO du 24 décembre 1993, NOR MJSK9370220ALégifrance →

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