Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 1987 RELATIF A LA NOMINATION DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 septembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 septembre 1987
Publié le22 septembre 1987
PublicationJORF du 22 septembre 1987
NORASEH8701320A
IdentifiantJORFTEXT000000846542
RéférenceArrêté du 17 septembre 1987 RELATIF A LA NOMINATION DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS, JO du 22 septembre 1987, NOR ASEH8701320ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · application
Arrêté du 17 septembre 1987 · application
Arrêté du 17 septembre 1987 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000846542, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).