Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 02-07-1975 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DU PERSONNEL TECHNIQUE DU SERVICE DE PHYSIOTHERAPIE DES THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 octobre 1988
Publié le22 octobre 1988
PublicationJORF du 22 octobre 1988
NORSPSG8801541A
IdentifiantJORFTEXT000000846594
RéférenceArrêté du 10 octobre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 02-07-1975 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DU PERSONNEL TECHNIQUE DU SERVICE DE PHYSIOTHERAPIE DES THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS, JO du 22 octobre 1988, NOR SPSG8801541ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 2 juillet 1975 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000846594, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).