Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 septembre 1993 DEFINISSANT POUR LES SERIES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (STAE) ET SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU PRODUIT AGRO-ALIMENTAIRE (STPA) DU BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LA NOTE ATTRIBUEE A CERTAINES EPREUVES PEUT PRENDRE EN COMPTE DES RESULTATS OBTENUS EN COURS D'ANNEE SCOLAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 septembre 1993
Publié le30 octobre 1993
PublicationJORF du 30 octobre 1993
NORAGRE9301994A
IdentifiantJORFTEXT000000846640
RéférenceArrêté du 15 septembre 1993 DEFINISSANT POUR LES SERIES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (STAE) ET SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU PRODUIT AGRO-ALIMENTAIRE (STPA) DU BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LA NOTE ATTRIBUEE A CERTAINES EPREUVES PEUT PRENDRE EN COMPTE DES RESULTATS OBTENUS EN COURS D'ANNEE SCOLAIRE, JO du 30 octobre 1993, NOR AGRE9301994ALégifrance →

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Décret n°93-1093 du 15 septembre 1993 · application
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