Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1988 RELATIF AUX PROGRAMMES DE LANGUES REGIONALES DES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1988
Publié le30 avril 1988
PublicationJORF du 30 avril 1988
NORMENL8800627A
IdentifiantJORFTEXT000000847050
RéférenceArrêté du 15 avril 1988 RELATIF AUX PROGRAMMES DE LANGUES REGIONALES DES LYCEES, JO du 30 avril 1988, NOR MENL8800627ALégifrance →

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Cité par 3 textes
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Arrêté du 21 juillet 2010 - art. 3 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000847050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).