Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1991 FIXANT LE NOMBRE DE POSTES D'INTERNE MIS AU CONCOURS PREVU PAR L'ART. 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988 MODIFIE ORGANISE AU NIVEAU NATIONAL DANS LA DISCIPLINE MEDECINE DU TRAVAIL AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1992

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1991
Publié le17 janvier 1992
PublicationJORF n°14 du 17 janvier 1992
NORSANP9102881A
IdentifiantJORFTEXT000000847108
RéférenceArrêté du 15 novembre 1991 FIXANT LE NOMBRE DE POSTES D'INTERNE MIS AU CONCOURS PREVU PAR L'ART. 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988 MODIFIE ORGANISE AU NIVEAU NATIONAL DANS LA DISCIPLINE MEDECINE DU TRAVAIL AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1992, JO du 17 janvier 1992, NOR SANP9102881AFac-similé du JO du 17 janvier 1992 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°88-321 du 7 avril 1988 · application
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