Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 octobre 1993 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CITE DE LA MUSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 octobre 1993
Publié le16 novembre 1993
PublicationJORF du 16 novembre 1993
NORMCCH9300333A
IdentifiantJORFTEXT000000847132
RéférenceArrêté du 20 octobre 1993 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CITE DE LA MUSIQUE, JO du 16 novembre 1993, NOR MCCH9300333ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 93-15 du 5 janvier 1993 · application
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