Journal officiel · Décret

Décret du 3 janvier 1891 ORGANISATION DU SERVICE D'ETAT-MAJOR DE L'ECOLE SUPERIEURE DE GUERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 septembre 1890. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret

Signé le3 janvier 1891

Publié le7 septembre 1890

PublicationJORF du 7 septembre 1890

IdentifiantJORFTEXT000000848021

RéférenceDécret du 3 janvier 1891 ORGANISATION DU SERVICE D'ETAT-MAJOR DE L'ECOLE SUPERIEURE DE GUERRE, JO du 7 septembre 1890Légifrance →

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DECRET91-670 · abroge