Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 août 1967 COMPLETANT UN PRECEDENT ARRETE RELATIF A LA COORDINATION DES DEPARTEMENTS DES DIFFERENTS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er septembre 1967. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 août 1967
Publié le1er septembre 1967
PublicationJORF du 1 septembre 1967
IdentifiantJORFTEXT000000848603
RéférenceArrêté du 4 août 1967 COMPLETANT UN PRECEDENT ARRETE RELATIF A LA COORDINATION DES DEPARTEMENTS DES DIFFERENTS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 1er septembre 1967Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 juin 1967 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000848603, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).