Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 1980 FORMATION PROFESSIONNELLE DU PERSONNEL SOIGNANT DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mai 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mai 1980
Publié le28 mai 1980
PublicationJORF du 28 mai 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000855237
RéférenceArrêté du 20 mai 1980 FORMATION PROFESSIONNELLE DU PERSONNEL SOIGNANT DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE, JO du 28 mai 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000855237, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).