Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 octobre 1971 DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE ET SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 novembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 octobre 1971
Publié le25 novembre 1971
PublicationJORF du 25 novembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000855635
RéférenceArrêté du 29 octobre 1971 DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE ET SPORTIF, JO du 25 novembre 1971Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 juillet 1965 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000855635, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).