Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 février 1974 PORTANT CREATION D'UNE SECTION ELECTRONIQUE ET AUTOMATIQUE A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE DE NANCY

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 février 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 février 1974
Publié le16 février 1974
PublicationJORF du 16 février 1974
IdentifiantJORFTEXT000000856176
RéférenceArrêté du 8 février 1974 PORTANT CREATION D'UNE SECTION ELECTRONIQUE ET AUTOMATIQUE A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE DE NANCY, JO du 16 février 1974Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 24 novembre 1993 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000856176, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).