Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 novembre 1971 CREATION D'UN BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES, OPTION SYLVICULTURE ET TRAVAUX FORESTIERS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le25 novembre 1971
Publié le22 décembre 1971
PublicationJORF du 22 décembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000856344
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge