Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 décembre 1984 FIXANT LES PROGRAMMES APPLICABLES DANS LES CLASSES PREPARATOIRES TECHNOLOGIQUES AU HAUT ENSEIGNEMENT COMMERCIAL TC

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 décembre 1984
Publié le13 décembre 1984
PublicationJORF du 13 décembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000859185
RéférenceArrêté du 6 décembre 1984 FIXANT LES PROGRAMMES APPLICABLES DANS LES CLASSES PREPARATOIRES TECHNOLOGIQUES AU HAUT ENSEIGNEMENT COMMERCIAL TC, JO du 13 décembre 1984Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859185, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).