Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 octobre 1982 RELATIF AUX MODALITES ET A L'ORGANISATION DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE (CAPES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 octobre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 octobre 1982
Publié le20 octobre 1982
PublicationJORF du 20 octobre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000859547
RéférenceArrêté du 8 octobre 1982 RELATIF AUX MODALITES ET A L'ORGANISATION DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE (CAPES), JO du 20 octobre 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859547, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).