Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 septembre 1978 COMPLETE LA LISTE DES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE ENUMEREES A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 02-08-1978 FIXANT LE NOMBRE MAXIMUM D'ETUDIANTS ADMIS A L'ISSUE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1978-1979 EN SECONDE ANNEE DE PREMIER CYCLE DES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 septembre 1978
Publié le27 septembre 1978
PublicationJORF du 27 septembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000861173
RéférenceArrêté du 4 septembre 1978 COMPLETE LA LISTE DES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE ENUMEREES A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 02-08-1978 FIXANT LE NOMBRE MAXIMUM D'ETUDIANTS ADMIS A L'ISSUE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1978-1979 EN SECONDE ANNEE DE PREMIER CYCLE DES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE, JO du 27 septembre 1978Légifrance →

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