Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 juillet 1979 MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE PARAGRAPHE BA DE LA RUBRIQUE IV RELATIVE AU PROGRAMME DE MATHEMATIQUES DES CLASSES DE BIOLOGIE MATHEMATIQUES SPECIALES FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE DU 08-08-1974 (CE PROGRAMME ACCOMPAGNE DE COMMENTAIRE EST PUBLIE AU BO. DU MINISTERE DE L'EDUCATION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juillet 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 juillet 1979
Publié le20 juillet 1979
PublicationJORF du 20 juillet 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000861669
RéférenceArrêté du 5 juillet 1979 MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE PARAGRAPHE BA DE LA RUBRIQUE IV RELATIVE AU PROGRAMME DE MATHEMATIQUES DES CLASSES DE BIOLOGIE MATHEMATIQUES SPECIALES FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE DU 08-08-1974 (CE PROGRAMME ACCOMPAGNE DE COMMENTAIRE EST PUBLIE AU BO. DU MINISTERE DE L'EDUCATION), JO du 20 juillet 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 août 1974 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 mai 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000861669, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).