Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juin 1980 AU TABLEAU 2 ANNEXE A L'ARRETE DU 10-12-1952 RELATIF A L'APPLICATION AU MINISTERE DE L'EDUCATION DU SYSTEME GENERAL DE RETRIBUTION DES AGENTS DE L'ETAT OU DES PERSONNELS NON FONCTIONNAIRES ASSURANT A TITRE D'OCCUPATION ACCESSOIRE SOIT UNE TACHE D'ENSEIGNEMENT SOIT LE FONCTIONNEMENT DE JURYS D'EXAMENS OU DE CONCOURS:PREPARATION AU BTS D'ELECTRORADIOLOGIE (MEDECINS NON SPECIALISTES CHARGES DE COURS-GROUPE III)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juin 1980
Publié le10 juillet 1980
PublicationJORF du 10 juillet 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000861697
RéférenceArrêté du 25 juin 1980 AU TABLEAU 2 ANNEXE A L'ARRETE DU 10-12-1952 RELATIF A L'APPLICATION AU MINISTERE DE L'EDUCATION DU SYSTEME GENERAL DE RETRIBUTION DES AGENTS DE L'ETAT OU DES PERSONNELS NON FONCTIONNAIRES ASSURANT A TITRE D'OCCUPATION ACCESSOIRE SOIT UNE TACHE D'ENSEIGNEMENT SOIT LE FONCTIONNEMENT DE JURYS D'EXAMENS OU DE CONCOURS:PREPARATION AU BTS D'ELECTRORADIOLOGIE (MEDECINS NON SPECIALISTES CHARGES DE COURS-GROUPE III), JO du 10 juillet 1980Légifrance →

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Arrêté du 10 décembre 1952 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000861697, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).