Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 février 1977 VACCINATION ANTIRABIQUE DES EQUIDES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 février 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er février 1977
Publié le11 février 1977
PublicationJORF du 11 février 1977
IdentifiantJORFTEXT000000861841
RéférenceArrêté du 1 février 1977 VACCINATION ANTIRABIQUE DES EQUIDES, JO du 11 février 1977Légifrance →

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ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000861841, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).