Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 mai 1982 DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE DES LYCEES SANCTIONNEES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN H TECHNIQUES INFORMATIQUES, LES ENSEIGNEMENTS DE CONNAISSANCE DU MONDE CONTEMPORAIN, DE MATHEMATIQUES ET DE PREPARATION A LA VIE SOCIALE ET FAMILIALE, DE FRANCAIS ET DE LANGUES VIVANTES SONT DISPENSES CONFORMEMENT AU PROGRAMME ANNEXE AU PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juin 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 mai 1982
Publié le4 juin 1982
PublicationJORF du 4 juin 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000862576
RéférenceArrêté du 21 mai 1982 DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE DES LYCEES SANCTIONNEES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN H TECHNIQUES INFORMATIQUES, LES ENSEIGNEMENTS DE CONNAISSANCE DU MONDE CONTEMPORAIN, DE MATHEMATIQUES ET DE PREPARATION A LA VIE SOCIALE ET FAMILIALE, DE FRANCAIS ET DE LANGUES VIVANTES SONT DISPENSES CONFORMEMENT AU PROGRAMME ANNEXE AU PRESENT ARRETE, JO du 4 juin 1982Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 5 août 1985 · modifie
Arrêté du 30 juillet 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000862576, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).