Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 octobre 1988 RELATIF AUX MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE SUBDIVISION DE L'INTERNAT ET DU RESIDANAT DE MEDECINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 octobre 1988
Publié le23 décembre 1988
PublicationJORF du 23 décembre 1988
NORSPSP8801867A
IdentifiantJORFTEXT000000863086
RéférenceArrêté du 14 octobre 1988 RELATIF AUX MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE SUBDIVISION DE L'INTERNAT ET DU RESIDANAT DE MEDECINE, JO du 23 décembre 1988, NOR SPSP8801867ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°88-321 du 7 avril 1988 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863086, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).