Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 1987 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (INRETS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 octobre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 octobre 1987
Publié le29 octobre 1987
PublicationJORF du 29 octobre 1987
NORRESY8700471A
IdentifiantJORFTEXT000000863285
RéférenceArrêté du 2 octobre 1987 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (INRETS), JO du 29 octobre 1987, NOR RESY8700471ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 · application
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
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